Mentions légales
Informations légales relatives au site et à l'éditeur.
1. Éditeur du site
Restanque & Calanques — SASU au capital de 12 000 €.
Siège social : 7 quai des Baux, 13260 Cassis, France.
SIRET : 889 236 517 00025 — RCS Marseille 889 236 517.
TVA intracommunautaire : FR 12 889 236 517.
Tél. 04 42 01 39 64 — [email protected].
2. Directrice de la publication
La directrice de la publication est Mme Élodie Barral, présidente de la société Restanque & Calanques.
3. Activité d'agence de voyages
Immatriculation Atout France : IM013150047.
Garantie financière : APST (Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme), 15 avenue Carnot, 75017 Paris.
Responsabilité civile professionnelle (RCP) : Generali, Paris.
Activité régie par le Code du tourisme, articles L.211-1 et suivants.
4. Hébergeur
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. 1007.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, logos, éléments graphiques et mise en page) est la propriété exclusive de Restanque & Calanques ou de ses partenaires, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Marseille.